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Identité / Contact

Le site internet disponible à l’adresse www.alpes-isere.com (ci-après « le Site ») est édité par Isère Attractivité :

• Dénomination sociale : Isère-Tourisme-Comité Départementale du Tourisme de l’Isère
• Forme sociale : établissement public local à caractère industriel ou commercial
• Siège social : 7 rue Fantin Latour – 38022 Grenoble
• Adresse postale : 44 quai de France – CS10047 – 38024 Grenoble Cedex 1
• Immatriculation : immatriculation au registre du commerce et des sociétés de Grenoble sous le numéro 533 096 541
• Représentant légal : Madame Emilie CARPENTIER
• Téléphone : +33(0)4 76 00 33 82
• Email : info@isere-attractivite.com

Directrice de la publication :

Émilie CARPENTIER, en sa qualité de directrice d’Isère Attractivité

Hébergement du site :

• Le Site est hébergé par la société : OVH (RCS LILLE – 424761419)
• Siège social : 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX
• Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/
• Téléphone :+33(0)3 20 20 09 57

Contenu et informations

Le Site est à disposition des internautes qui souhaitent s’informer sur les activités touristiques du département de l’Isère.

Ce contenu est fourni à titre informatif, la responsabilité d’Isère Attractivité ne saurait en aucun cas être engagée en raison de l’inexactitude, des erreurs ou de l’omission des informations diffusées sur son site.

Isère Attractivité se réserve le droit de modifier, tout ou partie des informations contenues dans les pages du Site, à tout moment et sans notification préalable.

Le Site est protégé, tant dans sa forme (structure, mise en page, affichage, base de données, etc…) que dans son contenu (textes, images, sons, vidéos, jeux, etc…) par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur, aux marques et à la propriété intellectuelle.

L’ensemble des contenus, pages, scripts, graphismes, photographies et icônes du Site sont la propriété exclusive d’Isère Attractivité et/ou de tiers ayant autorisé Isère Attractivité à les utiliser. Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont strictement réservés.

Par conséquent, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, du Site ou de ses éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable d’Isère Attractivité, sous peine de constituer notamment un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.

Les logos, marques, iconographies relatifs à toutes autres sociétés et produits cités sur le Site sont la propriété respective de leurs auteurs et/ou titulaires.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par Isère Attractivité est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.

Droit d’auteur

En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la Propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Conditions générales de vente

Le Site n’est pas un site internet directement marchand et il n’existe donc pas de conditions générales de vente applicables entre Isère Attractivité et les utilisateurs.

Cependant, les professionnels proposant leurs activités sur le Site peuvent opposer leurs propres conditions générales de vente aux utilisateurs lors des réservations, comme précisé dans les conditions générales d’utilisation (article 7).

Conditions générales d’utilisation

Isère Attractivité a instauré des conditions générales d’utilisation du Site qui s’imposent à chacun de ses utilisateurs. Les conditions générales d’utilisation du Site sont accessibles sur le Site via le lien hypertexte suivant : https://www.alpes-isere.com/conditions-dutilisation-du-site/.

Chaque utilisateur du Site est tenu d’en prendre connaissance et de les accepter préalablement à toute utilisation.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes et d’autres formats promotionnels (bannières, vidéos, etc) pointant vers des ressources ou des sites internet gérés par des tiers, qui n’appartiennent pas à Isère Attractivité ou qui ne sont pas contrôlés par Isère Attractivité.

Isère Attractivité n’exerçant aucun contrôle sur le contenu ou les pratiques des sites internet tiers, elle décline toute responsabilité à cet égard. Isère Attractivité ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites internet, et le fait que des informations sur ces sites figurent sur le Site, n’engage en aucun cas la responsabilité d’Isère Attractivité.

Les utilisateurs sont seuls responsables de décider d’accéder ou d’utiliser les liens hypertextes présents sur le Site. Ils assument seuls la responsabilité ainsi que tous les risques résultant de la consultation et de l’utilisation de ces sites internet gérés par des tiers.

Isère Attractivité ne donne donc aucune garantie concernant notamment :

• la véracité, l’actualité, la qualité, la complétude et l’exhaustivité du contenu des sites internet indexés ;
• la pertinence et l’exhaustivité des sites internet indexés ;
• les difficultés d’accès et de fonctionnement de ces sites internet.

En conséquence, Isère Attractivité ne pourra être tenue pour responsable dans le cadre d’un litige survenant entre un site internet indexé sur le Site et un des utilisateurs. Les exploitants des sites internet référencés par Isère Attractivité sont seuls responsables du respect de l’ensemble des règlementations applicables aux produits ou prestations offertes aux utilisateurs.

Les utilisateurs reconnaissent expressément que Isère Attractivité ne peut être tenue responsable des pertes ou dommages qu’ils pourraient subir du fait de l’existence de ces sites tiers ou de leur contenu. Dans ce contexte, les utilisateurs s’engagent à être vigilant et à consulter les conditions générales d’utilisation ou de vente des sites tiers.

Protection des données à caractère personnel

Les mentions légales relatives à la protection des données à caractère personnel effectuée par Isère Attractivité sont indiquées dans la Politique de Confidentialité dédiée et disponible sur le lien hypertexte suivant : https://www.alpes-isere.com/wp-content/uploads/2024/11/isere-attractivite-politique-de-confidentialite.pdf

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le Site.

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du Site, notamment celui d’effectuer une réservation.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés, et de publicité et de promotion des expériences.

En cas de litige, vous pouvez saisir la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) et déposer une réclamation auprès d’elle.

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Vous pouvez accéder à la Politique relative aux cookies mise en place par Isère Attractivité sur le lien hypertexte suivant : https://www.alpes-isere.com/wp-content/uploads/2024/11/isere-attractivite-politique-relative-aux-cookies.pdf

Droit applicable – Litiges

Les présentes conditions du Site sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux de Grenoble. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.